Aides techniques Systela

LES BIENS > Immobilier d’usage

Cliquez sur ajouter pour une résidence principale ou une résidence secondaire

Ajouter alors les différents détails tels que la dénomination, l'adresse, le propriétaire (monsieur, madame, commun, indivis, etc..)

Si vous avez le cas d'une résidence principale appartenant par exemple à 70 % à Monsieur et à 30 % à Madame dans le cadre d'un régime de séparation de biens, il faut saisir deux fiches résidence principale (une fiche représentant 70 % du bien pour Monsieur et une autre fiche représentant 30 % de la valeur totale du bien pour Madame)

Le type d'acquisition permet au logiciel de savoir si le client le bien en pleine propriété, en nue propriété ou en usufruit. Si il y a démembrement, il est nécessaire de signaler l'origine du démembrement :

1/ Démembrement suite à une donation ou un héritage : le logiciel affiche la liste des donateurs. Si le donateur concerné n'apparaît pas, ajoutez le. Puis, en le sélectionnant, accédez à l'écran vous permettant de saisir l'acquisition.

Indiquez la "date de la donation/héritage" puis la valeur totale du bien en pleine propriété (estimée au jour de la donation ou de la succession) dans "valeur du bien à l'époque"

Il s'agit ensuite de renseigner le montant de la donation reçue. Si le client a reçu un bien démembré, vous devez saisir la quote-part transmise en usufruit et/ou en nue-propriété et/ou en pleine propriété. Dans le tableau ci-joint, le client a reçu 100 % en nue-propriété. La part fiscale d'usufruit ou de nue propriété sera automatiquement calculée par le logiciel en fonction de l'age de l'usufruitier et de la valeur estimée du bien à l'époque.

Précisez si le bien fait l'objet d'un droit de retour conventionnel.

Dans le cas d'un bien reçu en nue-propriété, le logiciel demande si le donateur s'est réservé l'usufruit ou s'il a été transmis à une tierce personne. Dans ce dernier cas, indiquez si cette personne est décédée afin de déterminer si l'usufruit a rejoint la nue-propriété.

2/ Démembrement temporaire : Le logiciel affiche la liste des donateurs. Si le donateur concerné n'apparaît pas, ajoutez le. Puis, en le sélectionnant, vous accédez à l'écran permettant de saisir l'acquisition.

Indiquez la date de donation / héritage puis la valeur totale du bien en pleine propriété (estimée au jour de la donation ou de la succession) dans "valeur du bien à l'époque"

Précisez la durée du démembrement.

Il s'agit ensuite de renseigner le montant de la donation reçue. Si le client a reçu un bien démembré, vous devez saisir la quote part transmise en usufruit et/ou en nue-propriété. Dans le tableau l'exemple ici, le client a reçu 100 % en nue propriété. La part fiscale d'usufruit ou de nue-propriété sera automatiquement calculée par le logiciel en fonction de l'âge de l'usufruitier et de la valeur estimée du bien à l'époque.

Précisez si le bien fait l'objet d'un droit de retour conventionnel.

Dans le cas d'un bien reçu en nue-propriété, le logiciel demande si le donateur s'est réservé l'usufruit ou s'il a été transmis à une tierce personne. Dans ce dernier cas, indiquez si cette personne est décédée afin de déterminer si l'usufruit a rejoint la nue-propriété.

En sélectionnant l'acquisition démembrée, vous accédez directement à cet écran.

Tout achat démembré est réalisé selon une méthode économique, sauf démembrement conventionnel (accord de parties).

Dans le premier champ, saisissez la valeur totale du bien en pleine propriété lors de l'acquisition. Puis, indiquez si le client a acquis l'usufruit ou la nue propriété du bien.

Précisez ensuite la quote part en pourcentage détenue par ce dernier en usufruit ou en nue-propriété. Cette information sera récupérée par le logiciel pour la succession pour le calcul de la part fiscale.

Enfin, saisissez le montant estimé de l'usufruit ou de la nue-propriété et de la quote part détenue par le client. Cette valeur sera intégrée au patrimoine du client.

Validez.

Après avoir renseigné le type d'acquisition, indiquez si le client a effectué une donation démembrée de ce bien.

DONATIONS :

Si il y a donation le logiciel affiche la liste des successibles. Si le donataire n'y figure pas, saisissez le dans le menu FAMILLE > SUCCESSIBLES puis revenez dans ce bien.

En sélectionnant le donataire concerné, vous procéderez à la description de la donation.

Tout d'abord inscrivez la date de la donation. S'il s'agit d'un démembrement temporaire, indiquez sa durée.

Saisissez ensuite la valeur totale du bien en pleine propriété, estimée au jour de la donation dans "valeur à l'époque du bien transmis".
Puis, précisez si la donation intégrait un passif. Dans ce cas, indiquez le montant de la dette qui sera déduite de la valeur du bien transmis pour le calcul de l'assiette des droits de donation.

Ensuite, saisissez la quote-part transmise en usufruit et/ou nue propriété et/ou pleine propriété. Le logiciel calculera automatiquement l'assiette fiscale selon le barème du démembrement fiscal.

Dans le cas d'une quote-part transmise en nue-propriété, vous devrez préciser si le donateur est l'usufruitier. Si il ne l'est pas, inscrivez la date de naissance de ce dernier.

Enfin notez si il y a usufruit successif en faveur du conjoint. L'usufruit successif est une donation de biens présents à terme. Sa taxation aura lieu au moment du décès du donateur.

Une fois la fiche de donation renseignée, cliquez sur validez. Vous accéderez alors à la liste des donations effectuées.

1/ CAS N° 1 : donation avec 1 donataire et 1 donateur

Le donataire M. ARNAUD donne à son fils, le donataire Philippe ARNAUD 300 000 € 100 % de la pleine propriété, de l’usufruit ou de la nue propriété il suffit d’indiquer la valeur à l’époque et de reporter cette même valeur dans la quote part, Monsieur Arnaud a 55 ans, sa quote part est de 60 % en usufruit et 40 % en nue propriété, selon la date de situation du dossier, l’âge du donateur et la valeur actuelle du bien

Précisez ensuite si le bien est classé en monument historique. Le logiciel tient compte des exonérations en terme de succession.

Précisez ensuite si le bien est exonéré d'ISF. Par défaut, la case est cochée à non car sauf cas particulier (immobilier à usage professionnel) les biens immobiliers ne sont pas exonérés d'ISF.

La valeur d'acquisition et la date d'acquisition servent uniquement pour le calcul de plus values du particulier. Dans tous les cas, pour une entreprise individuelle, concernant un immobilier à usage professionnel inscrit au bilan de l'entreprise, il est indispensable que ces champs soient scrupuleusement renseignés.

La case correspondante à "l'emprunt souscrit" n'est pas saisissable manuellement. Par défaut, elle est cochée à non.

Cependant, si il y a un emprunt, cliquez sur l'icône "Emprunts" située à gauche de l'écran.

Cliquez sur ajouter et sélectionnez le type d'emprunt souscrit.

Remplissez les éléments demandés, à noter : pour les emprunts amortissables et In Fine, le logiciel détermine lui-même les capitaux restant dus ainsi que les annuités de remboursement.

Pour les emprunts "Autre type" c'est à vous de les remettre régulièrement à jour.

Insérez un pourcentage dans les rubriques "Assurance Madame" et/ou "Assurance Monsieur". Ce pourcentage correspond à la couverture de l'emprunt. Il est pris en compte dans le calcul des droits de succession. Le pourcentage correspond à la somme qui sera remboursée à la banque lors du décès. Par exemple si vous mettez 100 % à Monsieur, l'assurance remboursera totalement l'emprunt. Dans ce cas, l'emprunt n'apparaîtra pas au passif de la succession. Dans le cas inverse, si vous saisissez 0% l'emprunt figurera au passif de la succession pour le montant restant dû au jour du décès.

L'application propose un tableau d'amortissement. Pour visualiser, cliquez sur l'icône "tableau d'Amortis." située à gauche de l'écran.

Il vous est possible d'afficher le récapitulatif de tous les emprunts saisis, le logiciel affiche alors le montant des annuités d'emprunt.

Vous pouvez également affichez le solde des emprunts (capital restant dû) pour chaque type de prêt contracté.

Vous accéderez alors à la liste des emprunts souscrits, ajoutez en un si vous n'en avez pas encore.

2/ CAS N° 2 : donation avec 2 donataires et 1 donateur

Les deux donataires monsieur et madame ARNAUD donnent à leur fils monsieur Philippe ARNAUD la nue-propriété de leur bien avec une valeur de l’époque de 300 000 € on indique alors dans la quote part le montant divisé par 2 pour chacun des parents pour un donataire et le logiciel fera le calcul selon l’âge, la date de situation du dossier et la valeur actuelle du bien

3/ CAS N° 3 : donation avec 1 donataire et 2 donateurs

Le donataire monsieur ARNAUD donne à son fils monsieur Philippe ARNAUD et à sa fille Véronique ARNAUD la nue-propriété de leur bien avec une valeur de l’époque de 300 000 €

on indique alors dans la quote part le montant divisé par 2 pour chacun des donataires et le logiciel fera le calcul pour votre client selon l’âge, la date de situation du dossier et la valeur actuelle du bien

Index

Glossaire

- Rechercher -

Retour