Aides techniques Systela

Cliquez sur Ajouter vous accéderez à la fiche du bien.

Il est nécessaire de mettre une dénomination à chaque bien afin de pouvoir les distinguer.

Renseignez le champ "propriétaire".

Le type d'acquisition permet au logiciel de savoir si le client détient le bien en pleine propriété, en nue propriété et en usufruit.

S'il y a démembrement, il est nécessaire de signaler l'origine du démembrement.

Le démembrement suite à une donation ou un héritage :

Le logiciel affiche la liste des donateurs. Si le donateur concerné n'apparaît pas, ajoutez le.

Puis en le sélectionnant, accédez à l'écran vous permettant de saisir l'acquisition.

Indiquez la "date de la donation / héritage" puis la valeur totale du bien en pleine propriété (estimée au jour de la donation ou de la succession) dans "valeur du bien à l'époque".

Il s'agit ensuite de renseigner le montant de la donation reçue. Si le client a reçu un bien démembré, vous devez saisir la quote part transmise en usufruit et/ou en nue propriété et/ou pleine propriété. Dans le tableau ci joint, le client a reçu 100 % en nue propriété. La part fiscale d'usufruit ou de nue propriété sera automatiquement calculée par le logiciel en fonction de l'âge de l'usufruitier et de la valeur estimée du bien à l'époque.

Précisez si le bien fait l'objet d'un retour conventionnel.

Dans le cas d'un bien reçu en nue-propriété, le logiciel demande si le donateur s'est réservé l'usufruit ou s'il a été transmis à une tierce personne. Dans ce dernier cas, indiquez si cette personne est décédée afin de déterminer si l'usufruit a rejoint la nue propriété.

En sélectionnant l'acquisition démembrée, vous accédez directement à cet écran.

Tout achat démembré est réalisé selon une méthode économique, sauf démembrement conventionnel (accord de parties).

Dans le premier champ, saisissez la valeur totale du bien en pleine propriété lors de l'acquisition. Puis, indiquez si le client a acquis l'usufruit ou la nue propriété du bien.

Précisez ensuite la quote part en pourcentage détenue par ce dernier en usufruit ou en nue-propriété. Cette information sera récupérée par le logiciel pour la succession pour le calcul de la part fiscale.

Enfin, saisissez le montant estimé de l'usufruit ou de la nue-propriété et de la quote part détenue par le client. Cette valeur sera intégrée au patrimoine du client.

Validez.

Tout achat démembré est réalisé selon une méthode économique, sauf démembrement conventionnel (accord es parties).

Dans le premier champ, saisissez la valeur totale du bien en pleine propriété lors de l'acquisition. Puis, indiquez si le client a acquis l'usufruit ou la nue propriété du bien.

Précisez ensuite la quote part en pourcentage détenue par ce dernier en usufruit ou en nue propriété. Cette information sera récupérée par le logiciel pour la succession.

Enfin, saisissez le montant estimé de l'usufruit ou de la nue propriété de la quote part détenue par le client. Cette valeur sera intégrée au patrimoine du client. Validez.

Précisez également la durée du démembrement s'il s'agit d'un démembrement temporaire.

LES DONATIONS :

Si il y a donation, le logiciel affiche la liste des successibles. Si le donataire n'y figure pas, saisissez le dans le menu LA FAMILLE > SUCCESSIBLES puis revenez dans le bien.

En sélectionnant le donataire concerné, vous procéderez à la description de la donation.

Tout d'abord, inscrivez la date de la donation.

S'il s'agit d'un démembrement temporaire, indiquez sa durée.

Saisissez ensuite la valeur totale du bien en pleine propriété, estimée au jour de la donation dans "valeur à l'époque du bien transmis".

Puis, précisez si la donation intégrait un passif. Dans ce cas, indiquez le montant de la dette qui sera déduite de la valeur du bien transmis pour le calcul de l'assiette des droits de donation.

Ensuite, saisissez la quote part transmise en usufruit et/ou en nu propriété et/ou en pleine propriété. Le logiciel calculera automatiquement l'assiette fiscale selon le barème du démembrement fiscal.

Dans le cas d'une quote part transmise en nue propriété, vous devrez préciser si le donateur est l'usufruitier. Si il ne l'est pas, inscrivez la date de naissance de ce dernier.

Enfin, notez si il y a usufruit successif en faveur du conjoint. L'usufruit successif est une donation de biens présents à terme. Sa taxation aura lieu au moment du décès du donateur.

Une fois la fiche donation renseignée, cliquez sur "valider". Vous accédez alors à la liste des donations effectuées.

Cliquer sur "Retour" pour revenir à l'écran "Immobilier de rapport" afin de compléter les informations de cette rubrique.

Précisez si le bien est classé monument historique. Le logiciel tient compte des exonérations en terme de succession.

Précisez également si le bien est exonéré d'ISF. Par défaut, la case est cochée à non car sauf cas particulier (immobilier à usage professionnel) les biens immobiliers ne sont pas exonérés d'ISF.

Le champ "type de revenus fonciers" permet d'inscrire directement les revenus dans la déclaration 2044 adéquate.

Prenons l'exemple de la déclaration 2044 en choisissant les propriétés urbaines.

Les déficits antérieurs doivent êtres renseignés, s'il y a lieu, ils seront repris automatiquement en récupération dans la 2044 et la 2042.

Les revenus fonciers "aspect fiscal" sont issus de la déclaration 2044 alors que les revenus fonciers "aspect budgétaire" correspond aux recettes nettes. Le logiciel donne une estimation du budgétaire en cliquant sur "Estimer".

Il est indispensable de renseigner la valeur d'acquisition et la date d'acquisition dans les cas suivants : calcul de plus values et calcul de réductions d'impôt.

Pour un achat neuf, le logiciel tient compte de la date d'achèvement comme point de départ pour les amortissements et les réductions d'impôt. Pour un achat dans l'ancien, la date de construction sert à déterminer si le client paie des droits au bail (immeubles de plus de 15 ans)

Dans le cas où le locataire paie la taxe d'habitation (location meublée, bien ou non loué ou location à ses enfants) indiquez son montant.

Le rendement annuel avant impôt correspond aux revenu annuels nets (auxquels on enlève les intérêts d'emprunt et la taxe foncière) divisés par la valeur actuelle du bien. Cela signifie que si le client a un emprunt, le jour où il se termine, le rendement sera évidemment plus conséquent.

La case correspondante à l'emprunt souscrit n'est pas saisissable manuellement. Par défaut elle est cochée à "non". Cependant, si il y a emprunt, renseignez le logiciel en cliquant sur l'icône "Emprunt" à gauche de l'écran.

Pour les emprunts amortissables et in fine, le logiciel détermine lui même les capitaux restant dus ainsi que les ainsi que les annuités de remboursement.

L'application propose un tableau d'amortissement. Pour le visualiser, cliquez sur "tableau d'amortissement" située à gauche de l'écran.

Cependant, en ce qui concerne les emprunts "autre type" c'est à vous de les remettre régulièrement à jour.

Insérez un pourcentage dans les rubriques "Assurance Madame" et/ou "Assurance Monsieur". Ce pourcentage correspond à la couverture de l'emprunt. Il est pris en compte dans le calcul des droits de succession. Le pourcentage correspond à la somme qui sera remboursée à la banque lors du décès. Par exemple, si vous mettez 100 % à Monsieur, l'assurance remboursera totalement l'emprunt. Dans ce cas, l'emprunt n'apparaîtra pas au passif de la succession. Dans le cas inverse, si vous le saisissez à 0%, l'emprunt figurera au passif de la succession pour le montant restant dû au jour du décès.

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