Aides techniques Systela

Cliquez sur Ajouter sélectionnez le type de bien et complétez la fiche

Renseigner le champ "propriétaire".

Le type d'acquisition permet au logiciel de savoir si le client détient le bien en pleine propriété en nue propriété ou en usufruit. S'il y a démembrement, il est nécessaire de signaler l'origine du démembrement.

Le logiciel affiche la liste des donateurs. Si le donateur concerné n'apparaît pas, ajoutez le. Puis, en le sélectionnant, accédez à l'écran vous permettant de saisir l'acquisition.

Saisissez la date de donation/héritage puis la valeur du bien en pleine propriété (estimée au jour de la donation ou de la succession dans "valeur du bien à l'époque"

Il s'agit ensuite de renseigner le montant de la donation reçue. Si le client a reçu un bien démembré, vous devez saisir la quote part transmise en usufruit et/ou en nue propriété et ou en pleine propriété. Dans le tableau ci joint, le client a reçu 100 % en nue propriété.

La part fiscale d'usufruit ou de nue propriété sera automatiquement calculée par le logiciel en fonction de l'age de l'usufruitier et de la valeur estimée du bien à l'époque.

Précisez si le bien fait l'objet d'un droit de retour conventionnel.

Dans le cas d'un bien reçu en nue propriété, le logiciel demande si le donateur s'est réservé l'usufruit ou s'il a été transmis à une tierce personne. Dans ce dernier cas, indiquez si cette personne est décédée afin de déterminer si l'usufruit a rejoint la nue propriété.

Le logiciel affiche la liste des donateurs. Si le donateur concerné n'apparaît pas, ajoutez le. Puis le sélectionnant, vous accédez à l'écran permettant de saisir l'acquisition.

Indiquez la "date de donation/héritage" puis la valeur totale du bien en pleine propriété (estimée au jour de la donation ou de la succession) dans "valeur du bien à l'époque".

précisez la durée du démembrement.

Il s'agit ensuite de renseigner le montant de la donation reçue. Si le client a reçu un bien démembré, vous devez saisir la quote-part transmise en usufruit et/ou en nue propriété et/ou en pleine propriété. Dans le tableau ci joint, le client a reçu 100 % en nue propriété. La part fiscale d'usufruit ou de nue propriété sera automatiquement calculée par le logiciel en fonction de l'âge de l'usufruitier et de la valeur estimée du bien à l'époque.

Précisez si le bien fait l'objet d'un droit de retour conventionnel.

Dans le cas d'un bien reçu en nue-propriété, le logiciel demande si le donateur s'est réservé l'usufruit ou s'il a été transmis à une tierce personne. Dans ce dernier cas, indiquez si cette personne est décédée afin de déterminer si l'usufruit a rejoint la nue propriété.

En sélectionnant cette option, vous accédez directement à l'écran ci dessous :

tout achat démembré est réalisé selon une méthode économique sauf démembrement conventionnel (accord des parties).

Dans le premier champ, saisissez la valeur totale du bien en pleine propriété lors de l'acquisition. Puis indiquez si le client a acquis l'usufruit ou la nue-propriété du bien.

Précisez ensuite la quote part en pourcentage détenue par ce dernier en usufruit ou en nue-propriété. Cette information sera récupérée par le logiciel pour la succession.

Enfin, saisissez le montant estimé de l'usufruit ou de la nue propriété de l'usufruit ou de la nue propriété de la quote part détenue par le client. Cette valeur sera intégrée au patrimoine du client. Validez

Après avoir renseigné le type d'acquisition, indiquez si le client a effectué une donation démembrée de ce bien.

Si il y a donation, le logiciel affiche la liste des successibles. Si le donataire n'y figure pas, saisisse le dans le menu La famille > successibles puis revenez dans le bien.

En sélectionnant le donataire concerné, vous procéderez à la description de la donation.

Tout d'abord, inscrivez la date de la donation.

S'il s'agit d'un démembrement temporaire, indiquez sa durée.

Saisissez ensuite la valeur totale du bien en pleine propriété, estimée au jour de la donation dans "valeur à l'époque du bien transmis".

Puis précisez si la donation intégrait un passif. Dans ce cas, indiquez le montant de la dette qui sera déduite de la valeur du bien transmis pour le calcul de l'assiette des droits de donation. Dans l'attente d'une instruction administrative, concernant les démembrements avec transmission de passif, seules les transmissions de biens en pleine propriété sont calculées par le logiciel.

Ensuite, saisissez la quote part transmise en usufruit et/ou en nue propriété et/ou en pleine propriété. Le logiciel calculera automatiquement l'assiette fiscale selon le barème du démembrement fiscal.

Dans le cas d'une quote part transmise en nue propriété, vous devrez préciser si le donateur est l'usufruitier. Si il ne l'est pas, inscrivez la date de naissance de ce dernier.

Enfin, notez si il y a usufruit successif en faveur du conjoint. L'usufruit successif est une donation de biens présents à terme. Sa taxation aura lieu au moment du décès du donateur.
Une fois la fiche donation renseignée, cliquez sur "valider". Vous accédez alors à la liste des donations effectuées. Cliquez sur "retour" pour revenir à l'écran "Foncier" afin de compléter les informations de cette rubrique

Le champ "type de revenus fonciers" permet d'inscrire directement les revenus dans la déclaration 2044.

Les "Revenus fonciers aspect fiscal" sont issus de la déclaration 2044 alors que les "Revenus fonciers aspect budgétaire" correspondent aux recettes réellement perçues. Le logiciel donne une estimation du budgétaire en cliquant sur "Estimer".
La valeur d'acquisition et la date d'acquisition sont récupérées par le logiciel pour le calcul de plus values.

Par ailleurs, dans le cas des terres agricoles ou forêts, le logiciel prend en compte l'exonération des droits de succession ou de donation pour les baux à long terme.

Enfin si le client a souscrit un emprunt, renseignez la rubrique "emprunts".

Pour les emprunts amortissables et in fine, le logiciel détermine lui-même les capitaux restant dus ainsi que les annuités de remboursement.

L'application propose un tableau d'amortissement. Pour le visualiser, cliquez sur l'icône "tableau amortis" située à gauche de l'écran.

Cependant, en ce qui concerne les emprunts "autre type" c'est à vous de les remettre régulièrement à jour.

Insérez un pourcentage dans les rubriques "assurance madame" e/ou "assurance monsieur". Ce pourcentage correspond à la couverture de l'emprunt. Il est pris en compte dans le calcul des droits de succession. Le pourcentage correspond à la somme qui sera remboursée à la banque lors du décès. Par exemple, si vous mettez 100 % à Monsieur, l'assurance remboursera totalement l'emprunt. Dans ce cas, l'emprunt n'apparaîtra pas au passif de la succession. Dans le cas inverse, si vous saisissez 0 %, l'emprunt figurera au passif de la succession pour le montant restant dû au jour du décès.

Une combinaison de toutes les autres options peut être envisagée.

Après avoir renseigné l'emprunt, la case "emprunt souscrit" se cochera à oui.

Lorsque tous les biens ont été saisis, cliquez sur "retour" pour revenir au menu principal.

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